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Le logiciel, l’interface et le logo sont protégés par le droit d’auteur dès leur création. Un dépôt de marque à l’INPI pour le nom LOPTIVA et le logo est en cours de préparation (classes 9 et 42).
1. Ce qui est protégé
- le logiciel (code, architecture, base, algorithmes d’optimisation) ;
- l’interface (écrans bureau et chauffeur, carte, parcours) ;
- le logo et le nom LOPTIVA ;
- le slogan « Livraison optimisée intelligemment. » et la charte graphique ;
- la documentation et le guide.
2. Ce qui n’est pas à OP.CREATIVE
Les données du client (clients, livraisons). Les marques et logiciels de tiers (Leaflet, OpenStreetMap, fonds de carte, Apple, Google, Waze).
3. Licence
Aucune licence open source. Toute autorisation d’usage se fait par écrit. Reproduction ou extraction hors de l’usage normal du compte : OP.creative23@gmail.com.